Réunion du Conseil Municipal du 16 juin 2025
16/06/2025

DÉLIBÉRATIONS:

2025DE0026 – Remboursement Taxe d’aménagement et dette vieux Bourg…………...............................................3

2025DE0027 – Redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de la télécommunications pour l'année 2025..........................................................................................................………….........................................3

……......4

2025DE0028 – Abrogation et modification de la délibération du RIFSEEP...........……..............................................3

2025DE0029 – Autorisation transfert de crédit au budget lotissement Prés de la Chapelle......................................4

2025DE0030 – Autorisation de remboursement partiel par anticipation du contrat de prêt du lotissement Prés de la Chapelle............................................................................................….........................................................................4

2025DE0031 – Achat d'un tracteur tondeuse CUB CADET.........................................................................................4

2025DE0032 – Vente de la parcelle AI 131 «le bourg»..............................................................................................4

...........................................................6n n

Délibération non validée: Demande de subvention de l’EPD des 2 Monts.

INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES: ..............................................…...............….............. 5

Mi-temps thérapeutique:

Un agent technique périscolaire et entretien en CDD demande une diminution de son temps de travail, celle-ci a été en arrêt plusieurs fois depuis le début de l'année et depuis 1 mois elle a repris en mi-temps thérapeutique. Cette diminution de temps horaire lui convient, sa santé s'améliore, de ce fait elle souhaite reprendre son poste dans les mêmes conditions de travail avecun contrat de 10h.

Cette diminution de travail engendre un problème sur le planning pour l'aide à la restauration.

Une solution pérenne de remplacement et de modification de postes est à l’étude

Enquête publique PPRIF:

L’enquête est terminée, la commissaire enquêteur doit remettre son rapport en préfecture à la fin du mois de juin.

Une réunion d’échange avec le Monsieur le Préfet et la DDTM est prévue le 4 juillet à la Rochelle.

Les Estivales du 05/07/2025

Rappel de l’organisation de notre repas communal du 5 juillet

Inscriptions

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Besoins techniques et humains

Préparation – accueil

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